Le contrat Assurance Groupements Sportifs se décompose en deux groupes de garanties
- Les responsabilités
Tout organisateur d’activités sportives a l’obligation de souscrire des contrats collectifs d’assurance couvrant la responsabilité civile de tous les participants.
Notre offre spécifique Groupements Sportifs propose toutes les garanties nécessaires pour le groupement et ses adhérents.
- Les dommages corporels subis par les sportifs (option individuelle)
Les associations doivent indiquer la possibilité de souscrire une assurance personnelle couvrant les dommages causés à soi-même par soi-même. Cela concerne les dommages non causés par un tiers : une mauvaise réception lors d’un saut par exemple.
Le groupement sportif doit informer ses adhérents par une mention au verso des cartes d’adhésion ou par tout autre moyen dont il devra pouvoir justifier, de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peut les exposer leur pratique sportive.
Les structures d’animations (centres de loisirs, colonie de vacances…) ont la même obligation d’information.
Structure tarifaire
Responsabilités
Le tarif est fonction :
- du nombre d’adhérents au groupement,
- du sport pratiqué, les sports étant répartis en 5 classes (1 – 2 – 3 – 4 – 5).
Lorsqu’un adhérent est inscrit pour la pratique de plusieurs sports, la cotisation qui lui est applicable est celle qui correspond au sport figurant dans la classe la plus élevée.
La cotisation est fixée forfaitairement en fonction du nombre d’adhérents à la souscription, le souscripteur s’engageant à déclarer en cours de contrat toute augmentation de ce nombre supérieure au pourcentage fixé aux conditions particulières.
Dommages corporels subis par les sportifs
La cotisation est fonction du sport pratiqué et de l’option choisie.
Les sports sont répartis en 6 classes (A, B, C, D, E, F).
Lorsqu’un adhérent est inscrit pour la pratique de plusieurs sports, la cotisation qui lui est applicable est celle qui correspond au sport figurant dans la classe la plus élevée.
Quelle que soit la date de souscription de la garantie en cours d’année d’assurance, la cotisation indiquée au tarif est due en totalité.
Grille tarifaire pour les dommages corporels : Tarifs dommages corporels subis par les sportifs
Les biens (bâtiments et leurs contenus) du club sportif peuvent être garantis en dommages par le contrat « Multirisque Association »
Liste des sports concernés par notre offre associations Sportives :
| Bowling-quilles
Athlétisme Boules Culture Aéroplage Tir à l’arc |
Alpinisme
Cross country Aviron Boxe physique Équitation |
Jeu à XIII
Golf Ball trap Canoë kayak Escrime Karting |
| Karaté
Joute Base-ball Cyclisme Gymnastique Luge |
Motocross
Marche Basket-ball Volley-ball Judo Rugby à XV |
Motoball
Pelote basque Cyclotourisme Danse Hockey sur gazon Ski |
| Polo
Water polo Pêche Football Spéléologie sans plongée Handball Ski nautique |
Patinage sur glace
Hockey sur glace Surfing Pêche Tir à l’arme Lutte Tennis |
Tir à l’arbalète
Natation Plongée sous-marine Patinage à roulettes Spéléologie sous-marine Poids et haltères Tennis de table |
