Assurance Responsabilité Civile pour les associations avec ou sans local
AXA a développé un contrat spécifique pour les Associations.
Ce contrat permet de couvrir les associations dans de nombreux domaines (Sport, Santé, Protection Sociale, Loisirs, Théâtre, Associations de commerçants, Maison de retraite, Crèche, Enseignement, Colonies de vacances, Parents d’élèves, Musique, Chants choral, Groupes musicaux, Danse, Réalisation de spectacle, Club du 3ème âge, …)
Pourquoi un contrat Responsabilité Civile Associations ?
⇒ Adhérent blessé lors d’une sortie suite à une faute de l’un de vos animateurs
⇒ Matériel confié qui est endommagé lors d’une soirée
⇒ Intoxication alimentaire suite à un repas organisé par l’association…
Vous pouvez simplement être couvert pour votre Responsabilité Civile. Si vous avez des locaux, nous pouvons également les assurer avec notre contrat Association.
Pour obtenir un devis qui vous permettra de comparer notre offre et notre tarif, remplissez le formulaire ci-dessous. Cela vous prendra 1 minute.
– Prise en compte des bénévoles
Prise en compte de l’aspect le plus caractéristique des associations : le bénévolat. Pour faire en sorte que les bénévoles n’aient pas à subir de préjudice du fait de leur action pour leur association.
– Prise en compte des dommages sur le véhicule des membres de l’association
La garantie des dommages subis par les véhicules des membres de l’association lorsqu’ils les utilisent pour les besoins du service de l’association (garantie Plus), en complément des garanties du contrat d’assurance automobile. Elle est systématiquement incluse.
– Une offre proposée par une Agence AXA Spécialisée Associations : Garanties au juste Prix
Des obligations particulières pèsent sur certaines associations du fait de leurs activités, en matière d’assurance de responsabilité civile et le cas échéant de dommages corporels, et impliquent pour celles-ci la souscription de garanties spécifiques. C’est le cas :
Les besoins d’assurance dommages des associations : Deux formules de garantie sont proposées : . incendie et évènements assimilés . dégâts des eaux . tempête, grêle et neige . bris des glaces . catastrophes naturelles . dommages électriques . vol . frais, honoraires et pertes . responsabilité locative . perte de loyers . trouble de jouissance . recours des voisins et des tiers Les garanties souscrites (formule 1 ou formule 2) sont automatiquement complétées par celles : Par ailleurs, l’association souscriptrice peut parfaire sa couverture avec la garantie facultative des dommages corporels subis par les membres. Assurance associations Danse, Théâtre, Spectacle Assurance associations de commerçants Assurance association de parents d’élèves Assurance association de musique, chants, chorales Assurance association retraités, séniors, club de 3ème âge Association vie familiale et entraide Association Rotary Club ou Lions Club Association soutien scolaire / Alphabétisation (avec ou sans local) Association d’informatique Association de généalogie Association de peinture Association de loisirs (avec ou sans local) Association de Partage de jardins potagers Amicale des sapeurs-pompiers Association de passionnés de véhicules anciens (auto/moto) Association de la Fédération de pêche avec activité de pisciculture Association d’amis des animaux (avec ou sans local) Association d’habitants d’un quartier, d’une commune, d’un pays Association de jumelage Association/Amicale d’une classe / d’anciens élèves (avec ou sans local) Association d’anciens combattants Association de tourisme Association forme intellectuelle Association d’arts plastiques, graphiques, littéraires Association de sauvegarde du patrimoine architectural et culturel/société historique et archéologique Association de formation et société Association aide à l’emploi, développement local et solidarité économique Association vie quotidienne Amicale du personnel d’une entreprise privée ou publique Association sante et solidarité Association d’aide aux handicapes Association de malades / Association de soutien et d’accompagnement de malades Association syndicale libre (ASL) Association de loisirs (lecture et photo) Association de loisirs (philatélie, numismatique, cartophilie, télé cartophilie) Précisions sur notre offre* Manifestation à caractère exceptionnel L’association peut organiser une ou plusieurs manifestations à caractère exceptionnel suivantes : repas, bal, concert, vente de charité, kermesse, rallye promenade automobile, arbre de Noël, concours de cartes, concours de boules, lotos, tombola, vide-grenier A L’EXCLUSION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET DE TOUTES AUTRES MANIFESTATIONS OUVERTES AU PUBLIC OU ORGANISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE. Nous garantissons également les réunions de préparation liées au fonctionnement de l’association ou liées aux manifestations. Tenue de stands La garantie du contrat vous reste acquise lors de la tenue de stands pour présenter les activités de l’association, avec ou sans vente de produits, à l’occasion de manifestations qui ne sont pas organisées par vous-même. Feux d’artifices La garantie s’applique à la responsabilité que vous encourez du fait de tirs de feux d’artifices dont la valeur n’excède pas 3.000 €, une fois par an et à la condition que ces feux d’artifices : – contiennent uniquement des produits K1, K2 ou K3 et dont la quantité de matière explosive est inférieure à 35 kg, – soient tirés dans le respect de la réglementation en vigueur, – soient tirés à plus de 200 mètres des récoltes sur pied ou forêts et plus généralement de tout « endroit à risque » et après avis au service des pompiers A DEFAUT LES GARANTIES NE SERAIENT PAS ACQUISES. Organisation de 4 voyages par an Vous déclarez ne pas organiser plus de 4 voyages ou sorties par an dont vous êtes organisatrice du transport confié à un professionnel. Ces sorties ou voyages ne doivent pas excéder sept jours et sur le seul territoire de la CE, Andorre et Monaco. LES CONSEQUENCES PECUNIAIRES DE LA RESPONSABILITE CIVILE QUI VOUS INCOMBERAIT, EN APPLICATION DES ARTICLES L121-1 ET L122-8 DU CODE DU TOURISME RELATIFS AUX OPERATEURS DE LA VENTE DE VOYAGES OU DE SEJOURS NE SONT PAS GARANTIES. * Dans la limite des termes et conditions du contrat d’assurance
Responsabilités liées aux activités de l’association
Dommages aux biens de l’association(bâtiments, contenu, fonds et valeurs)
